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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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"LE BON TONNELIER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE BON TONNELIER"
ANTOINE SUBILEAU SA

Numéro de dépôt :
1342986
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/10/1994

Présentation de la marque "LE BON TONNELIER"

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "LE BON TONNELIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, rue St-Vincent, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER SUBILEAU P.D.G. - France.

La marque "LE BON TONNELIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE BON TONNELIER" est expirée depuis le 22 octobre 1994.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU SA - 6, rue St-Vincent, 44330 VALLET. - France


ROGER SUBILEAU P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Vins, Vins Mousseux, Vins de provenance française à savoir Champagne, liqueurs, eaux-de-vie et spiritueux.